Marque expirée - Marque en non vigueur

CORNELY
KABUSHIKIKAISHA BARUDAN société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1473562
Date de dépôt :
28/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2018

Présentation de la marque CORNELY

Déposée le 28 juin 1988 par la société étrangère KABUSHIKIKAISHA BARUDAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORNELY »

Le déposant est la société étrangère KABUSHIKIKAISHA BARUDAN domicilié(e) 20 aza-Tsukagoshi, ohaza-Jyosuiji, Ichinomiya-shi AICHI-KEN,JAPON (dossier no 2364552) - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2364552) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 20 26

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CORNELY est expirée depuis le 28 juin 2018.

KABUSHIKIKAISHA BARUDAN a également déposé les autres marques suivantes : JUSTER , BARUDAN , BARUDAN , BARUDAN


KABUSHIKIKAISHA BARUDAN société de droit japonais - 20 aza-Tsukagoshi, ohaza-Jyosuiji, Ichinomiya-shi AICHI-KEN,JAPON (dossier no 2364552) - Japon


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2364552) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation n°2109785 - Publication au BOPI 1998-15

Renouvellement sans limitation le 20 février 2008 n°2364552 - Publication au BOPI 2008-02-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Inscription le 23 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247296 - Publication au BOPI 1997-12-23

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185966 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 15 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62291 - Publication au BOPI 1992-04-15

Machines à coudre, machines et métiers à broder et leurs pièces détachées, ainsi que les aiguilles, crochets et tous accessoires de ces machines.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.